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Faculté des Sciences Economiques, Commerciales et ...
Département des Enseignements de Base Pour le Doma...
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Licence 1
BELHOCINE K.
Cours du deuxième semestre
chap1 Notion de droit commercial
Madame BELHOCINE K.
chap1 Notion de droit commercial
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programme du module introduction aux sciences juridiques
Chap1 La notion de droit
Chap2 La règle de droit
Chap3 Les matières de droit
Chap4 Les sources du droit
Chap5 L'application de la loi en termes de personnes
Chap6 L'application de la loi ds l'espace et ds le temps
Chap7 Les droits subjectifs
Chap8 La personne physique et morale
Chap9 Les modes de preuves
Chap11 L'organisation de la justice
Chap10 La responsabilite
Corrigé-type de l'examen S1
Pv de notes S1 section C
Pv de notes S1 Section E
Pv de notes S1 Section J
Pv notes S1 section H
Pv notes S1 examen remplacement
Chap2 Distinction entre actes civils et actes de commerce
Chap3 Actes de commerce
Chap4 Le commerçant
Chap5 Les sociétés commerciales (Constitution)
chap6 l'extinction des sociétés commerciales
Chap7 les sociétés de personnes
chap8 les sociétés des capitaux
Chap9 les sociétés mixtes
Corrigé-type examen commercial1
Corrigé-type examen commercial2
Corrigé-type examen commercial3
PV notes Droit commercial sectionC
PV notes droit commercial section J
PV notes examen commercial section E
PV notes examen commercial section H
Coriigé-type de rattrapage du S1Sujet 1
Corrigé-type de rattrapage du s1 sujet 2
Chap2 Distinction entre actes civils et actes de commerce ►