FICHE DE CONTACT
OBJECTIFS DU COURS
L'objectif de ce cours est de donner aux étudiants les principales règles de base régissant le contrat de travail de sa conclusion (embauche, période d'essai, etc..) à sa Rupture (licenciement, démission, Connaissances préalables recommandées Des notions sur les relations du travail législation du travail, psychologie du travail
PRERCQUIS
- L'étudiant doit avoir des connaissance générales en droit
- l'étudiant doit avoir des connaiissances sur la natures des relations huamaines en entreprise
- l'étudaint doit avoir des connaissances préalables sur la psychologie du travail et de l'organisation
CONTENU DE LA MATIERE
- Généralités sur le droit de travail
- Les relations individuelles : contrats du travail ( types, obligations, rupture, suspension,….)
- Les relations collectives ( règlement intérieur, convention collective, représentation des
travailleurs, conflits collectifs, exercice du droit de la grève)
- La sécurité sociale (Assurance maladie, Assurance maternité, Assurance décès, Assurance
invalidité)
LISTE BIBLIOGRAPHIQUE
Ray, j-E. (2022). Droit du travail : droit vivant, 31ème éd., Liaisons, "Droit vivant",
Coeuret, A,. Lieutier J-P,. (2021). Droit du travail, 4ème éd., Dalloz, "Mémentos".
Peskine, E. Wolmark, C,. (2021). Droit du travail, 16ème éd., Dalloz, "Hypercours".
Bergeron-Canut, F, Gaudu, F. Vatinet, R,. (2022). Droit du travail, 9ème éd., Dalloz,
Auzero, G,. Baugard,. D,. Dokès, E,. (2022). Droit du travail, 36ème éd., Dalloz, "Précis droit privé".
Antomatei, P-H,. (2022). Droit du travail, 2ème éd., LGDJ, "Précis Domat".
Duchange, G,. Favennec-Héry, F,. Verkint P-Y, (2022). Droit du travail, 8ème éd., LGDJ, "Manuel droit privé".
- Organisation internationale du travail, Convention concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession (OIT No. 111), 362 UNTS 31, entré en vigueur le 25 juin 1958.
- Organisation internationale du travail, Convention concernant Interdiction des pires formes de travail des enfants et faction immédiate en vue de leur élimination (OIT No. 182), entré en vigueur le 19 novembre 2000.
- Organisation internationale du travail, Programme de conditions de travail, Conditions de travail : à la maison travail (Genève, 1990).